Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROCOMPTA
BROCELIANDE Productions (SARL)

Numéro de dépôt :
1562030
Date de dépôt :
02/03/1989
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
02/03/1999
EUROCOMPTA de BROCELIANDE Productions

Présentation de la marque EUROCOMPTA

Déposée le 2 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BROCELIANDE Productions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « EUROCOMPTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BROCELIANDE Productions domicilié(e) Rue Vulcain B.P. 162, 85105 Les Sables d'Olonne cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean WILLETTE, son gérant - France.

La marque EUROCOMPTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROCOMPTA est expirée depuis le 2 mars 1999.

BROCELIANDE Productions a également déposé les autres marques suivantes : EUROPAIE , FREE DOC , MACLISTE , SOPHIA , NORMA TDS , ARMAIL


BROCELIANDE Productions (SARL) - Rue Vulcain B.P. 162, 85105 Les Sables d'Olonne cédex - France


Monsieur Jean WILLETTE, son gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

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